Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») s'appliquent à tout contrat de vente et/ou de prestation de services signé avec la société DS STUDIO, société par actions simplifiée unipersonnelle, au capital de 1 000,00 euros, ayant son siège social 59 rue st Dominique, 75007 Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 912 778 628  (ci-après « DS STUDIO » ou le « Prestataire») et les clients professionnels (ci-après individuellement le(s) « Client(s) » ou l(es) « Acheteur(s) »).

A titre préalable, il est important d’indiquer que  DS STUDIO prête ses services exclusivement à des clients professionnels enregistrés auprès de l’ORIAS, agissant dans le cadre de son activité et non pas aux consommateurs.

Sauf convention spéciale constatée par écrit, l’envoi de la commande par le Client implique son adhésion aux présentes CGV et ce, nonobstant toute condition contraire posée par le Client qui sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à DS STUDIO quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Ce n’est qu’après acceptation écrite de la commande par DS STUDIO accompagnée des présentes CGV que les deux parties se trouvent liées par le contrat de vente. 

Toute commande effectuée par le Client conformément aux conditions prévues à l’article « Commandes » ci-dessous, emporte son acceptation sans réserve des présentes CGV. 

Les renseignements portés sur les propositions commerciales ne sont donnés qu’à titre indicatif, DS STUDIO pouvant être amenée à les modifier à tout moment et sans préavis.

Toute modification des CGU devra faire l’objet d’un accord exprès et écrit de DS STUDIO. Le Client ne pourra ainsi se prévaloir d’un prétendu accord tacite résultant du silence de DS STUDIO. 

ACTIVITE DE DS STUDIO :

DS STUDIO a pour activité de générer des leads grâce à Internet (réseaux sociaux, site internet, moteurs de recherche etc.) au bénéfice de clients professionnels soucieux de leur image et du respect des règles entourant la recherche et collecte de prospects. 

DS STUDIO, étant spécialisé dans la génération de Leads dans le respect de la règlementation applicable en France dans ce secteur.

1. DÉFINITIONS 

Dans les présentes CGV les mots débutant par une majuscule revêtent le sens attribué ci-après, étant précisé que les mots employés au pluriel incluront le singulier, et inversement :

« Commande » désigne le Devis signé par le Client et le paiement du Prix par celui-ci. 

« Contrat » désigne la commande envoyée par le Client et signée par DS STUDIO de prestation de service. 

« Devis » désigne la proposition commerciale émise par DS STUDIO à destination du Client et portant sur les modalités de vente des Leads.

« Leads » désignent tout prospect, personne physique ou morale, ayant exprimé un intérêt clair pour l’achat d’un produit ou d’un service, et ayant confirmé expressément et préalablement leur consentement à être recontacté à cet égard par une ou plusieurs entreprises en mesure de fournir ce produit ou service. 

« Prestation » désigne la prestation de service délivrée par DS STUDIO au Client en vue de générer des Leads conformément à la Commande, au Devis et aux termes convenus entre DS STUDIO et le Client. 

« Prix » désigne la contrepartie financière de la Prestation due par le Client à DS STUDIO aux termes du Devis.

« Réglementation applicable » désigne les lois, règlements, directives, décrets, arrêtés, normes, recommandations ou préconisations applicables en France , ou encore aux codes, bonnes pratiques, lignes directrices, usages ou recommandations des professionnels du secteur d’activité en cause (marketing digital, démarchage en ligne, génération de leads etc.), qui seraient applicables dans le cadre de l’exécution du Contrat en France, ainsi que notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi Informatique et Libertés), le Règlement Général 2016/679 européen sur la Protection des Données personnelles (RGPD), le Code monétaire et financier, le Code des assurances, le Code de la consommation, le Code du travail et le Code de la propriété intellectuelle.

« Site » désigne le site internet édité par DS STUDIO est situé à l’adresse suivante : [lien].

1. OBJET DES CONTRATS AVEC DS STUDIO

1. Les Commandes et les Contrats signés avec DS STUDIO ont pour objet de déterminer les conditions et modalités selon lesquelles DS STUDIO fournit au Client professionnel une Prestation sur le fondement d’un Devis proposé. 
2. Ainsi, à compter de la signature par les Parties de tout Devis par DS STUDIO et toute Commande de prestation de services seront régis par les termes du Devis et par les présentes Conditions d’Utilisation. 

1. IMPORTANT : DS STUDIO PRETE SES SERVICES EXCLUSIVEMENT AUX CLIENTS PROFESSIONNELS

1. Comme indiqué dans la Commande, le Client déclare et garantit remplir les conditions cumulatives suivantes au jour de la signature du Contrat et ou de la Commande à DS STUDIO  : 

• Souscrire au Contrat en qualité de professionnel – et non de consommateur – au sens du droit de la consommation français ; 
• Être immatriculé à l’ORIAS, Registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance.
• Avoir fourni des informations exactes, exhaustives, sincères et actuelles lors de la souscription au Contrat ; 
• Disposer des ressources financières suffisantes pour payer le Prix.

1. DURÉE DES CONTRATS AVEC DS STUDIO

1. Tout Contrat signé avec DS STUDIO est conclu pour une durée indéterminée. 
2. De ce fait, le Contrat pourra être résilié unilatéralement par chaque Partie, à tout moment, sans motif ni faute à invoquer, en respectant un préavis écrit de trente (30) jours calendaires s moyennant écrit avec justificatif de réception, c’est-à-dire par lettre RAR et/ou par email avec accusée de réception, à l’autre Partie. 

1. LEADS

1. DS STUDIO génère des Leads conformément au secteur d’activité du Client, tel que décrit dans      le Devis et dans la Commande signée par le Client. 

1. PROCESSUS DE COMMANDE

1. Le Client communique à DS STUDIO ses besoins en termes de Leads. 
2. DS STUDIO pourra alors proposer au Client un Devis avec un volume approximatif des Leads et une proposition de prix y afférent à cet égard. 
3. En cas d’acceptation du Devis par le Client, celui-ci procèdera au paiement du Prix, dans les délais et selon les modalités du Devis.
4. La Commande est réputée ferme, totale et sans réserve sur le fondement du Devis, à compter de la signature de cette Commande  par les deux parties.
5. Lorsque la Commande devient définitive, DS STUDIO procèdera à la livraison du Produit dans les délais prévus dans la Commande et ce sous réserve du paiement intégral du prix selon les termes du Devis.

1. Prix

1. Le Prix de la Prestation est détaillé dans le Devis. 
2. Le Prix sera évalué en fonction du nombre de Leads générés en stricte conformité avec le Devis.

1. CONDITIONS DE PAIEMENT

1. A défaut de moyen de paiement fixé dans le Devis, le Client procèdera au règlement du Prix par virement bancaire de DS STUDIO sur le compte bancaire indiqué dans le Devis.
2. Sauf autres modalités prévues expressément dans le Devis, le Prix de vente est payable comptant à réception du Devis, net et sans escompte. 
3. En aucun cas, les paiements qui sont dus à DS STUDIO ne peuvent être suspendus ou faire l'objet d'une quelconque réduction ou compensation sans accord écrit de la partde DS STUDIO.
4. A défaut de paiement à l'échéance, des pénalités égales au taux directeur (taux Refi) semestriel de la Banque centrale européenne (BCE), en vigueur au 1er janvier ou au 1er juillet selon la date de la Commande, majoré de 10 points. Elles seront appliquées à compter du jour suivant la date de règlement portée sur la facture ou, à défaut, le 31e jour suivant la date de réception des marchandises ou de la fin de l'exécution de la prestation de service.
5. Les pénalités seront automatiquement et de plein droit acquises à DS STUDIO, sans aucune formalité, rappel ou mise en demeure préalable.
6. En cas de retard de paiement, le Client sera redevable, à l'égard de DS STUDIO, outre des pénalités de retard d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
7. Tout paiement qui est fait à DS STUDIO s'impute sur les sommes dues quelle que soit la cause, en commençant par celles dont l'exigibilité est la plus ancienne.

1. OBLIGATIONS DE DS STUDIO 

1. DS STUDIO déclare et garantit disposer de l’expertise et de l’expérience requises pour délivrer la Prestation selon les règles de l’art, s’engage à : 

1. exécuter la Prestation détaillée dans la Commande avec diligence et selon les standards de qualité, et à se conformer strictement à la Réglementation applicable  notamment quant à l’interdiction de la vente ou la location de fichiers contenant des données téléphoniques et comportant les coordonnées d'un ou plusieurs consommateurs inscrits sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique (Article L223-3 du Code de la consommation) ;
2. traiter toute demande du Client en lui apportant l’information et le conseil nécessaire, avec célérité et efficacité ; 
3. effectuer toute diligence requise par le Client pour lui transférer effectivement les Leads issus de la Prestation ; 
4. mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour délivrer la Prestation en conformité avec la Commande et aux demandes du Client. 

1. OBLIGATIONS DU CLIENT

1. Le Client s’engage à : 

1. Fournir à DS STUDIO les informations nécessaires à la Commande.

1. Ne jamais porter atteinte aux intérêts de DS STUDIO et à son image dans la vie des affaires.

1. Être régulièrement immatriculé à l’ORIAS, Registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance, pendant toute la durée du Contrat et à chaque acte de démarchage et de contractualisation auprès d’un Lead. 

1. Agir dans le respect de la Réglementation Applicable a     u démarchage, du RGPD et de la loi Informatique et Libertés, notamment à :  

1. Garantir la licéité de ses opérations liées aux Leads par voie électronique. 
2. Informer les Leads, lors de sa première communication avec entre le Client et le Lead, de leurs droits, conformément à l’article 14 RGPD (droit d’opposition, droit d’accès, droit à l’effacement, droit de rectification, droit à la portabilité et droit à l’information etc.).
3. Solliciter les Leads, conformément aux jours, horaires et fréquence des appels téléphoniques autorisé par      le      Code de la consommation.

1. Si le Client réalise un acte de démarchage bancaire ou financier conformément au      Code monétaire et financier ou propose des contrats d’assurance, il s’engage à agir conformément      à la Réglementation Applicable     .                                         

1. Responsabilite – garanties 

1. DS STUDIO ne garantit ni directement ni indirectement que le Lead souscrira aux produits ou aux services proposés par le Client. 
2. EN AUCUN CAS DS STUDIO NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DES DOMMAGES RÉSULTANT (I) DU FAIT D’UN LEAD, (II) DU CLIENT, (III) D’UN TIERS, (IV) OU D’UN ÉVÈNEMENT CONSTITUTIF DE FORCE MAJEURE. 
3. Seule la démonstration d’une faute lourde non réparée par DS STUDIO dans un délai de vingt (20) jours ouvrables suivant la réclamation du Client adressée par courrier recommandé avec avis de réception, pourrait permettre au Client de rechercher la responsabilité du Prestataire. Le cas échéant, seul le préjudice direct, certain, manifeste, actuel et prévisible du Client pourra être indemnisé. Le Client renonce expressément à réclamer au Prestataire toute perte d’exploitation, de client, de chance de conclure ou de faire, de fichiers ou données ou leur corruption, ou de tout gain manqué.
4. Dans tous les cas où la responsabilité DS STUDIO pourrait être engagée par le Client, le montant total, cumulé, forfaitaire et définitif des dommages et intérêts et/ou réparations et/ou pénalités, intérêts de retard, amendes, frais qui pourraient être dus par le Prestataire selon le tribunal compétent, ne pourra excéder le montant du Prix de la Commande.

1. CONFIDENTIALITÉ

12.1 Le terme « Information Confidentielle » désigne toute information, idée, donnée, document, identité des Leads, stratégie commerciale, information technique ou commerciale, spécification et information relative à la conception de produits, information tarifaire, information marketing, politique ou stratégie, procédure et manuel concernant les distributeurs ou canaux de distribution, la recherche et développement, savoir-faire, procédé, communiqué par l’une des parties aux termes des présentes, indifféremment du procédé utilisé (oral, écrit, sonore, immatériel, etc.) et de manière générale toute information collectée, rassemblée ou divulguée pendant l’exécution du Contrat.  

12.2 DS STUDIO et le Client devront : 

• Tenir confidentielles toutes les Informations Confidentielles qu’ils pourraient recevoir de l’autre Partie, et notamment,  
• A ne pas divulguer les Informations Confidentielles de l’autre Partie à un tiers quelconque, autre que des employés ou agents ayant besoin de les connaître et également soumis à une obligation de confidentialité ; et 
• N’utiliser les Informations Confidentielles de l’autre Partie qu’à l’effet d’exercer ses droits et de remplir ses obligations aux termes des présentes et de la Règlementation Applicable.

12.3 Nonobstant ce qui précède, aucune des Parties n’aura d’obligation quelconque à l’égard d’informations qui :

• Seraient tombées ou tomberaient dans le domaine public indépendamment d’une faute par la Partie les recevant,
• Seraient développées à titre indépendant par la Partie les recevant, 
• Seraient connues de la Partie les recevant avant que l’autre Partie ne les lui divulgue,
• Seraient légitimement reçues d’un tiers non soumis à une obligation de confidentialité, ou,  
• Devraient être divulguées en vertu de toute loi ou norme applicable ainsi que sur ordre d’un tribunal compétent (auquel cas elles ne devront être divulguées que dans la mesure requise et après en avoir prévenu par écrit la Partie les ayant fournies afin qu’elle puisse exercer le cas échéant les recours utiles à la défense de ses droits).

12.4 Les obligations des Parties à l’égard des Informations Confidentielles demeureront en vigueur pendant toute la durée de leur relation contractuelle et aussi longtemps, après son terme, que les Informations concernées demeureront confidentielles pour la Partie les divulguant et, en toute hypothèse, pendant une période de cinq (5) ans après la résiliation des présentes.

1. INDEPENDANCE 

DS STUDIO  est et restera un cocontractant entièrement indépendant du Client pendant toute l’exécution du présent Contrat, et qu’il ne sera soumis à aucun lien de subordination ni de dépendance économique, qu’aucun projet d’association, joint-venture ou capitalistique n’a été et n’est envisagé entre eux. Les Parties ne pourront, en aucune manière et en aucune circonstance prendre un engagement sous le nom ou pour le compte de l’autre Partie. 

1. PROPRIETE INTELLECTUELLE 

1. DS STUDIO déclare qu’il est le seul et unique propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, y compris mais sans être exhaustif, les inventions, brevets, marques, dessins et modèles, logos, savoir-faire, bases de données et droits d’auteur. 
2. Le Client reconnaît que tous les droits privatifs, y compris de propriété intellectuelle, relatifs au Site, y compris mais sans être exhaustif, les inventions, brevets, marques, dessins et modèles, logos, savoir-faire, secret de fabrication, secret d’affaires, bases de données et droits d'auteur, sont la propriété exclusive du Prestataire.      Le Client s'engage donc à ne jamais, en aucune circonstance, contester ou enfreindre, directement ou indirectement, les droits de propriété intellectuelle précités. 

1. RESILIATION

1. En cas de manquement par le Client à une de ses obligations ou garanties au titre du Contrat à laquelle il ne serait pas remédié dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception notifiant le manquement en cause, DS STUDIO pourra résilier le Contrat de plein droit sous réserve de tous dommages et intérêts auxquels il pourrait prétendre en vertu de la relation commerciale. 
2. En cas d’urgence ou de manquement grave, DS STUDIO pourra, notamment résilier le Contrat et/ou suspendre la Prestation, sans préavis et sur simple notification par email, notamment si (i) le Client n’avait pas réglé la totalité du Prix dans le délai fixé au Devis, ou (ii) en cas de réclamation relative à l’usage des Leads par le Client qui serait présumée ou avérée contraire à la Réglementation Applicable.

1. CESSION DU CONTRAT

1. Les contrats avec DS STUDIO ne pourront, en aucune circonstance, être cédés ou concédés par les Clients, directement ou indirectement (notamment via la cession ou l’apport de son fonds de commerce, une fusion, acquisition, absorption, scission, confusion de patrimoine), tout ou partie des Contrats à un tiers. Toute cession ou concession intervenue en contravention avec la présente clause sera nulle et inopposable à la société DS STUDIO, même si cette dernière en avait eu connaissance et qu’elle ne s’y était pas opposée. 

1. FORCE MAJEURE

1. DS STUDIO et le Client ne seront pas responsables de la non-exécution totale ou partielle de leurs obligations  en cas d’événement constitutif de force majeure au sens du droit français.
2. La Partie invoquant un événement constitutif de force majeure devra en aviser l’autre Partie dans les trois (3) jours calendaires suivant la survenance de cet événement. Elle fera tous ses efforts pour en limiter la portée.
3. L’exécution du présent Contrat ou de la Commande reprendra son cours normal dès que l’événement constitutif de force majeure aura cessé. Si la suspension du Contrat ou de la Commande devait excéder trois (3) mois, chaque Partie pourra résilier le présent Contrat après notification à l’autre Partie par courrier recommandé avec accusé de réception.

1. DISPOSITIONS DIVERSES 

1. Modification : Toute modification de la Commande et/ou du Contrat doit être faite par un avenant écrit et signé par DS STUDIO et le Client. 
2. Non renonciation : Le fait pour une des Parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes CGV ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.

1. Loi applicable et juridiction compétente

1. Loi applicable. Les présentes CGV et les contrats signés avec DS STUDIO sont soumis à la loi française.
2. Juridiction compétente. À défaut de solution amiable à l’issue d’un délai de trente (30) jours à compter de la saisie de l’autre Partie par le cocontractant le plus diligent, tout différend relatif au présent contrat sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Paris, y compris en cas de référé, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

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